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Transparence : ce comparatif est édité par ESY, éditeur de la plateforme CPILOTE, qui figure dans le comparatif. Méthode et droit de réponse

Logiciels Énergie

Contrôle des taxes (accise, CTA, TVA) et exonérations

L'outil vérifie les taxes appliquées (accise, contribution tarifaire d'acheminement, TVA) et les exonérations ou taux réduits auxquels vous pouvez prétendre. Ces règles dépendent de l'activité et de justificatifs. Les taux changent : demandez la date de dernière mise à jour.

Pour qui ?

Industriels et entreprises éligibles à des taux réduits, qui doivent s'assurer qu'ils sont bien appliqués.

Questions à poser en démo

  • Quelles exonérations sont gérées ?
  • Comment sont suivis les changements de taux ?
  • Qui prépare les attestations à fournir au fournisseur ?

Le proposent (1)

  • Erreurs d'accise/CSPE (taux réduit ou exonération non appliqué) contrôlées.

    • new-energy.fr : « erreurs d'accise/CSPE, taux réduit ou exonération non appliqué »

Partiellement ou en service humain (11)

  • Optimisation des taxes en service, rémunérée sur les économies obtenues.

  • PartielCitron

    Exonération de taxes (électro-intensifs) présentée comme accompagnement des ingénieurs, pas comme module.

    • citron.io : « mode d'emploi de l'exonération des taxes énergétiques, accompagnement Citron »
  • PartielCPILOTE

    Côté client : accise et contributions par site et régimes réduits existants ; l'étude d'éligibilité et le dossier d'exonération (accise élec) sont produits par ESY en admin ; gaz non fait.

    Condition : moteur d'exonération réservé à l'admin ESY

    Déclaration de l'éditeur (ESY), vérifiable dans la démo de CPILOTE.

  • PartielEnergisme

    Optimisation qui recalcule la CTA ; contrôle de l'accise non décrit.

  • Audit des factures sur les taxes (TICFE, TICGN, TICPE) en service.

    • enoptea.fr : « Audit des factures sur les taxes et optimisation du TURPE »
  • Taxes intégrées aux jumeaux de contrats ; pas de contrôle d'exonérations décrit.

  • Vérification de l'éligibilité aux taux réduits d'accise (service).

  • Détection d'éligibilité aux exonérations et taux réduits de taxes (service, objet social).

    • societe.com : « détection et mise en œuvre de l'éligibilité à des exemptions, exonérations, taux réduits de taxes »
  • Optimisation de l'accise de bout en bout en service (audit d'éligibilité, dossier annuel) et simulateur d'accise en ligne gratuit.

    • opera-energie.com : « Audit d'éligibilité, remboursement rétroactif, dossier renouvelé chaque année »
    • opera-energie.com : « Simulateur accise sur l'électricité : Vérifier l'éligibilité au taux réduit. »
  • Optimisation des taxes, exonérations d'accise et CEE en service humain ; accise renseignée par PDL dans le périmètre de contrat.

    • sirenergies.com : « Optimisation des taxes et exonérations d'accise en accompagnement »
    • help.sirenergies.com : « Périmètre de contrat : CEE en €/MWh et accise par PDL »
  • Recherche d'optimisation des taxes annoncée dans la plateforme.

    • studeffi.com : « Recherche d'optimisation de distribution TURPE et de taxes »

Aucune information publique (5)

Advizeo, DeltaConso Expert, ENGIE ViGi-e, Homeys (Fidelix), Wattseeker (Qualisteo)

Termes utiles

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